Editeur des sites www.zelius.com, www.MagicMaman.com, www.avecvosenfants.com, www.magic-recettes.com
www.magic-maison.com, 54 rue de paradis, 75010 Paris - France

Préambule à la charte
Bonjour et bienvenue dans l’espace forum des sites MagicMaman et Magic-Recettes et Magic-Maison !
Nous vous proposons, à travers ces forums, un espace de discussions sur les sujets qui vous intéressent !
Nous nous efforçons de faire de cet espace, un lieu convivial et ouvert à tous ; un lieu d’échanges et de partages d’expériences, de co-éducation entre parents. Nous souhaitons vous offrir un endroit où vous vous sentirez bien, à l’aise pour discuter, et où vous vous sentirez respectés pour aborder des questions qui vous tiennent à coeur. Nous espérons qu’au gré de vos visites et au fil du temps, vous nouerez des amitiés !
Nous vous invitons à lire attentivement La charte. Pour poster sur les forums de MagicMaman, Magic-Recettes, Magic-Maison vous devez en accepter préalablement les différentes modalités. Tout manquement à cette règle de conduite peut entraîner le(s) bannissement(s) de votre (vos) pseudo(s), votre(vos) adresse(s) email et votre(vos) adresse(s) IP des forums de MagicMaman.
Nous vous rappelons que communiquer sur internet demande, encore plus que dans le réel, le respect de règles de courtoisie, de politesse. Sur les forums, les participants n’ont accès qu’à l’écrit ; ni la gestuelle, ni le regard, ni le ton de la voix ne peuvent venir nuancer les propos. Certains échanges ou confrontations d’idées peuvent être vifs, nous vous demandons de vous respecter mutuellement !

Article 1 : Inscription

L'inscription forums de Magicmaman et aux rubriques Magic-Recettes et Magic-Maison est ouverte à toutes les personnes détentrices d'un matériel communiquant relié à Internet, dans la limite de la compatibilité avec les langages utilisés sur Internet.

Pour devenir membre des forums de MagicMaman, Magic-Recettes et Magic-Maison et utiliser ses services les internautes doivent préalablement remplir un formulaire. Ils recevront alors un message de confirmation de leur inscription par mail.
Les personnes déjà inscrites à un service de MagicMaman et/ou de Magic-Recettes et Magic-Maison (blogs, suivi de grossesse, dépôt de recettes de cuisine...) et ayant donc déjà rempli un formulaire d’inscription sur MagicMaman, peuvent devenir membres des forums de MagicMaman et Magic-Recettes en précisant seulement leurs identifiant, pseudo et mot de passe.
Magicmaman, Magic-Recettes et Magic-Maison ne pourront être tenues responsables si les données relatives à l'inscription d'un internaute ne nous parvenaient pas, pour une quelconque raison (exemple une connexion à Internet défaillante de la part de l’internaute, une défaillance momentanée du serveur Internet de MagicMaman pour une raison quelconque...) ou arrivaient illisibles ou impossibles à traiter (par exemple si l’internaute possède un matériel informatique, téléphonique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription etc..).Toute fausse déclaration ou déclaration incomplète dans ces formulaires d'inscription est sanctionnée par l'annulation sans préavis de l’inscription. Il ne sera tenu compte que d'une seule inscription par personne (même adresse email, même nom).

CONDITIONS D’UTILISATION ET RESPONSABILITE DE L’EDITEUR :

Article 2 :
Par l'utilisation faite des services vous acceptez de fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes sur vous-même comme demandé dans le formulaire d'inscription et maintenir et remettre à jour régulièrement les données d'Inscription afin de les conserver vraies, exactes, à jour et complètes. Dans l'hypothèse où vous fourniriez des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, MagicMaman et/ou Magic-Recettes et/ou Magic-Maison seraient en droit de suspendre ou de résilier votre compte et de vous refuser immédiatement et pour le futur l'accès à tout ou partie des services.
Les droits d'accès et d'utilisation du service des forums de MagicMaman et/ ou Magic-Recettes et/ou Magic-Maison sont des droits non exclusifs et non transmissibles. Une seule adhésion est autorisée par membre. De ce fait, chaque adhérent n´a droit qu´aux avantages qui résultent de cette seule adhésion.

Les éléments permettant au membre de s'identifier et de se connecter au service des forums de MagicMaman et de Magic-Recettes sont personnels et confidentiels. Chaque membre abonné du service des forums de MagicMaman, de Magic-Recettes et de Magic-Maison doit être seul à l'utiliser et est seul responsable de l'utilisation de son mot de passe. Le membre s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. Dans le cas où un membre s’apercevait de la perte, du vol ou de l’utilisation frauduleuse par un tiers de son identifiant, de son login et de son mot de passe, il s’engage à modifier lui-même dans l’interface prévue à cet effet le mot de passe et à prévenir Magicmaman et/ou Magic-Recettes et/ou Magic-Maison de ces faits.

Article 3 : Principes

Nous modérons tous les messages contraire à la réglementation française des contenus et au respect du droit d'autrui ( lire à ce propos la liste des modérations), ainsi que tous ceux que nous jugerions comme étant un obstacle à la convivialité de nos forums. La modération est, dans certaines circonstances, subjective, faite en fonction du contexte et des personnes.

Article 4 : Médicaments-Médecins - ...

Entrent dans le cadre de la modération les propos suivants :
· Citation de médicaments
La vente, la prescription et la publicité de médicaments ou de produits ayant une action thérapeutique relève d’un encadrement légal complexe et strict . Les citations de médicament, ou de produits répertoriés comme tels dans le dictionnaire Vidal ou sur le site www.vidal.fr, sont à proscrire et entrent dans le cadre de la modération.
· Conseils médicaux relevant d’une consultation médicale.
Les conseils, diagnostics ou prescriptions relevant d’une consultation médicale entrent dans le cadre de la modération. Selon l’article 74 du Décret du 6 septembre 1995 portant Code de Déontologie Médicale, l’exercice de la médecine foraine, c’est-à-dire sans adresse fixe, est interdit. Selon l’article 71 de ce même décret, le médecin ne doit pas exercer sa profession dans des conditions qui puissent compromettre la qualité des soins et des actes médicaux ou la sécurité des personnes. Ainsi, les informations et services proposés sur les forums ne peuvent en aucun cas se substituer à une consultation ou à un diagnostic  formulé par un médecin ou être interprétées comme assurant la promotion d’un médicament .
· Citation de spécialistes et établissements médicaux.
Toutes citations avec les coordonnées précises de spécialistes ou établissements médicaux (noms, adresse, numéro de tel, mail ...), les citations répétées de noms de spécialistes et d'établissements médicaux avec des commentaires évaluatifs entrent dans le cadre de la modération car les procédés pour faire connaître un médecin spécialiste ou généraliste ou un établissement médical sont fortement réglementés. Selon l’article 13 du Décret du 6 septembre 1995, lorsque le médecin participe à une action d’information du public, il doit se garder de toute attitude publicitaire, soit personnelle, soit en faveur des organismes ou il exerce ou auxquels il prête son concours. De plus, selon l’article 19 du même décret, sont interdits tous procédés directs ou indirects de publicité. L’article 20 ajoute que le médecin doit veiller à l’usage qui est fait de son nom et de sa qualité.
· Messages incitant la prise de drogues, alcool, tabac.
Tout message contenant des propos incitant à la consommation d’alcool, de tabac ou de drogues entre dans le cadre de la modération. La cession ou l’offre illicite de stupéfiants à une personne en vue de sa consommation personnelle est une infraction prévue et réprimée par l’article 222-39 du Code pénal. Par ailleurs, la publicité pour le tabac et l’alcool est strictement encadrée.

Article 5 : Citations

· Messages avec citation d’auteur
Toute citation ne correspondant pas au cadre évoqué ci-dessous entre dans le cadre de la modération. Tout message considéré comme un « copier-coller » d’un autre site web, d’un autre forum ou d’un contenu numérique protégé sont interdits et donc modérés. Une oeuvre (livre, chanson etc..) ne peut pas être reproduite sur Internet sans l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants-droits (éditeur, producteur ...). Toutefois, les analyses et courtes citations sont possibles, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source, si elles sont justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’oeuvre à laquelle elles sont incorporées.
Selon l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre des droits les plus étendus, qu’ils soient moraux ou patrimoniaux.

Article 5 bis : Sur le dépôt de recettes

magic-recettes.com vous propose de partager vos recettes personnelles (celles dont vous êtes l’auteur) en les déposant via l’outil « Déposer une recette ».

Ces recettes font l’objet d’une vérification et d’une validation par notre équipe. Elles peuvent toutefois être légèrement modifiée : orthographe/grammaire/unité de mesure, et en raison des exigences de la mise en page sur le site. Après validation elles seront publiées sur le site.

Dès que votre recette sera publiée sur magic-recettes.com, chaque internaute pourra la réaliser, la noter et la commenter en faisant part de ses suggestions.

magic-recettes.com ne pourra en aucun cas être tenus responsable du résultat des recettes présentes sur le site. Il est de la responsabilité des utilisateurs de ces recettes de veiller à ce qu’aucun risque ne résulte de la préparation ou de la consommation des produits en résultant.

Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation, la reproduction, pour un usage autre que privé ou la modification sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants cause.

Si après les vérifications d’usage, une recette déposée via l’outil « Dépôt de recette » est spécifiquement protégée par copyright, nous nous engageons à la supprimer de notre site à la demande de son auteur, mais nous dégageons toute responsabilité quant aux droits la concernant.

Article 5 ter : Sur le dépôt de fiches créatives

magic-maison.com vous propose de partager vos idées créatives (celles dont vous êtes l’auteur) en les déposant via l’outil « Déposer une fiche créative ».

Ces fiches créatives font l’objet d’une vérification et d’une validation par notre équipe. Elles peuvent toutefois être légèrement modifiée : orthographe/grammaire/unité de mesure/citation de marque de fourniture, et en raison des exigences de la mise en page sur le site. Après validation elles seront publiées sur le site.

Dès que votre fiche sera publiée sur magic-maison.com, chaque internaute pourra la réaliser, la noter et la commenter en faisant part de ses suggestions.

magic-maison.com ne pourra en aucun cas être tenus responsable du résultat des réalisations des fiches présentes sur le site. Il est de la responsabilité des utilisateurs de ces fiches créatives de veiller à ce qu’aucun risque ne résulte de la fabrication ou de l’utilisation des produits en résultant.

Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation, la reproduction, pour un usage autre que privé ou la modification sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants cause.

Si après les vérifications d’usage, une fiche créative déposée via l’outil « Dépôt de fiche créative » est spécifiquement protégée par copyright, nous nous engageons à la supprimer de notre site à la demande de son auteur, mais nous dégageons toute responsabilité quant aux droits la concernant.

Article 6 : Vie privée

· Respect de la vie privée 
La citation d’informations personnelles concernant les utilisateurs ou l’équipe de modération ou les membres de la société Magicmaman est formellement interdite. Les copies de messages privés ou de correspondance électronique sont interdites (violation du secret de la correspondance).
Toute collecte d’informations nominatives figurant dans les espaces publics de l’Internet (forum de discussion, site web, annuaire, etc.) à l’insu des internautes est interdite par la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.

Article 7 : Publicité

· Publicité
Les citations récurrentes de marques, d’autres sites internet, de services commerciaux sont assimilées à des publicités détournées et entrent dans le cadre de la modération. Est considérée comme de la publicité détournée toute signature renvoyant vers un site internet concurrent de nos services ou de nos partenaires ou tout site à vocation commercial.

Article 8 : Respect des bonnes moeurs

Tout message ou citation de type diffamatoires, racistes, xénophobe, révisionniste pornographiques, pédophiles sont interdits et entrent dans le cadre de la modération.
Les messages contenant des incitations à commettre un délit, un crime ou un suicide sont interdits.
Les messages contraires à l’ordre public et aux bonnes moeurs, à caractère injurieux, ou portant atteinte à l’honneur ou à la réputation d’autrui sont interdits.
Les messages incitant à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, menaçant une personne ou un groupe de personnes sont interdits.

Article 9 : Agression

· Messages agressifs, irrévérencieux
Les agressions verbales, moqueries gratuites, les propos vulgaires entrent dans le cadre de la modération

Article 10 : Fraude informatique

Toute intrusion dans le système de traitement des données, de collecte illicite de données et de recèle est interdite et passible de sanctions pénales.

Article 11 : Modalités de modération

Nous modérons, selon les cas, de 2 manières différentes :
- Lorsqu’un mot ou une partie d’un message entre dans le cadre de la modération, le message est publié mais le mot supprimé est remplacé par les signes " ***** " ou [...].
- Lorsque la totalité d'un message ou d'une discussion entre dans le cadre de la modération il/elle est supprimé/e sans mise en demeure préalable.
- Lorsqu’une photographie, une illustration ou tout autre élément graphique est diffusé sur le site et qu’il entre dans le cadre de la modération sans mise en demeure préalable.
Nous attirons votre attention sur le fait que si le message supprimé est le 1^er d’une discussion, pour des raisons techniques, c’est toute la discussion qui est effacée.

De votre responsabilité :

Article 12 :

Vous êtes responsables du contenu et de l'usage de vos messages. La société MagicMaman se réserve le droit d’engager des poursuites si vos propos sont contraires à la réglementation française des contenus et au respect du droit d’autrui.

Article 13 :
Les forums de MagicMaman, Magic-Recettes et Magic-Maison sont destinés à des adultes. Les sujets abordés, les thématiques relevés ne sont pas destinés à être lus par des enfants. Si vous laissez naviguer vos enfants sur les forums, c’est sous votre entière responsabilité ; vous ne pourrez pas tenir MagicMaman, Magic-Recettes et/ou Magic-Maison responsable de propos choquants que vos enfants pourraient lire.

Sur votre droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles :

Article 14 :

Conformément à la législation relative à la protection des données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez également demander à tout moment la suppression de vos contributions. Vous avez un droit d'accès et de rectification à vos données personnelles (droit d'accès à des fichiers) et à vos contributions.
Conformément à la loi, nous ne gardons aucune trace de vos messages effacés. Aussi, nous vous invitons à ne pas exercer ce droit sans raison, car l’effacement des messages nuit à la bonne lecture des discussions et peut affecter les autres participants.

*Pour rectifier vos données personnelles :
Après vous être identifié(e) dans les forums de discussions, cliquez sur "Mon espace MM", et choisissez Editer à "Informations Personnelles, email, mot de passe, etc. ".
Vous avez alors accès à votre profil, choisissez de changer votre adresse email ou votre mot de passe... Vous pouvez aussi renseigner votre profil, vous présentez à la communauté grâce aux lignes "biographie"...etc...

*Pour modifier ou effacer des messages la méthode est la suivante :
1/ Sélectionnez votre message
2/ Cliquez sur "Editer"
3/ Modifiez ou effacer votre message
4/ Cliquez sur valider

Si vous souhaitez la suppression de tous vos messages et de votre pseudo, vous devez nous en faire la demande à info@magicmaman.com.

Article 15 :

Vous souhaitez supprimer vos messages archivés, mais vous n’avez plus accès à nos forums de discussion (soit pour des raisons technique, soit parce que vous avez été bannis) : contactez-nous directement à info@magicmaman.com.

Article 16 :

Tout ou partie de vos messages dans les forums de www.magicmaman.com, de vos recettes sur le site www.magic-recettes.com et de vos fiches créatives sur www.magic-maison.com peuvent être lus par tous gratuitement et quelqu'en soient les modalités de diffusion (moteurs de recherche, autres sites internet partenaire, WAP, TV interactive, presse, édition...)
Toutes les contributions publiées sur ces forums, sur le site www.magic-recettes.com et sur le site www.magic-maison.com sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum et/ou du site Magic-Recettes et/ou du site Magic-Maison.

Article 17 :

En adhérant à la charte, vous acceptez que vos propos, vos recettes et vos fiches créatives, diffusés au sein des forums et sur les sites www.magic-recettes.com et www.magic-maison.com soient diffusés sur des sites partenaires de Magicmaman, Magic-Recettes et Magic-Maison.
A ce titre les forums de MagicMaman, Magic-Recettes, Magic-Maison se retrouvent sur les sites de Vertbaudet, de Teva, Cette liste n’est pas limitative, et nous nous réservons le droit de la modifier. Nous vous garantissons que les forums apparaissent toujours dans un espace MagicMaman et/ou Magic-Recettes et/ou Magic-Maison et sont à ce titre le prolongement de MagicMaman.

Article 18 :

En adhérant à cette charte, et en participant aux forums, vous acceptez que tout ou partie des messages, des recettes et des images que vous postez puissent être cités sur les sites édités par la société MagicMaman, ou repris sur tout type de support (publication papier, audiovisuelle, etc...) dès lors que vous avez adhéré à la présente charte , et que votre anonymat est préservé ou que votre consentement a été donné.

Responsabilité de MagicMaman :

Article 19 :

Nous pratiquons une modération a posteriori. Nous nous efforçons de modérer dans les délais les plus brefs. Vous pouvez aussi nous prévenir à tout moment en cliquant sur l'icône prévue à cet effet.

Article 20 :

Nous dégageons toute responsabilité quant à la véridicité des messages, à l'identité, ou la moralité des utilisateurs. Lorsque vous participez à des discussions en ligne, nous vous demandons de ne pas fournir d’informations personnelles (nom, adresse, téléphone, email...) pour éviter tout détournement, et d’utiliser les messages privés. 

Article 21 :

Nous assurons par le biais de la modération la conformité des messages à la réglementation des contenus et au respect du droit d'autrui mais nous déclinons toute responsabilité pour les éventuels erreurs, omissions ou résultats obtenus par une personne mal intentionnée et qui détournerait vos messages diffusés. Nous ne sommes pas responsables des informations que vous pourriez recueillir en cliquant sur un lien hypertexte dans un message.

Article 21 bis :

Toute reproduction ou copie des contenus présents sur le site magic-recettes.com (notamment des recettes) et magic-maison.com à des fins autres qu’un usage privé n’est possible qu’après autorisation expresse écrite de l’éditeur du site.

Alors même que MagicMaman.com, magic-recettes.com et magic-maison.com ont effectué toutes les démarches nécessaires pour s’assurer de la conformité des messages à la réglementation des contenus et au respect du droit d’autrui, ils ne pourraient être tenus pour responsables d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage des recettes diffusés. L’usage des liens hypertextes peut aussi conduire votre consultation de son site vers d’autres serveurs et ainsi accéder à l’information recherchée, sur laquelle MagicMaman.com et magic-recettes.com et magic-maison.com n’ont aucun contrôle.

Article 22 :

MagicMaman, Magic-Recettes et Magic-Maison se réservent le droit de l’annuler automatiquement un compte utilisateur qui serait resté inactif pendant 3 mois.

Article 23 :

Pour une lecture agréable et une navigation aisée sur nos forums, nous vous demandons de :
- Eviter d’écrire tout un message ou un titre majuscules
- Ecrire des titres de discussion clair et concis
- Poster une discussion dans un seul forum
- Choisir le forum le plus approprié à votre sujet de discussion

MagicMaman, Magic-Recettes et Magic-Maison se réservent le droit de supprimer vos discussions si vous lancez la même à plusieurs endroits.
MagicMaman, Magic-Recettes et Magic-Maison se réservent le droit de déplacer votre discussion dans un forum qui lui apparaîtra plus approprié.

Article 23 bis :

- Quelques conseils avant de rédiger votre recette :
- Choisissez un titre explicite contenant au moins deux ingrédients principaux de votre recette
- Pensez à bien préciser les quantité utilisées et le nombre de part.
- Dissocier le temps de préparation des temps de cuisson, réfrigération.
- N’oubliez pas de joindre une photo ou un dessin pour illustrer votre recette (400 ko max).

MagicMaman et Magic-Recettes se réservent le droit de déplacer vos recettes dans une catégorie qui lui apparaîtra plus approprié.

Rappel :

Lorsque vous déposez votre recette, elle n’apparaîtra pas immédiatement sur le site, elle sera soumise à notre comité rédactionnel pour validation. Votre recette pourra être modifiée (orthographe, mise en page, correction des mesures...) afin d’être adapter à la ligne éditoriale de magic-recettes
Conformément aux lois sur la propriété intellectuelle et par respect pour les auteurs, nous ne publions pas les recettes issues de livres de recettes, de magazines, journaux, copiées d’autres sites web (sauf mentions contraires dans le cadre de partenariat). Les recettes plagiées seront retirées de magic-recettes.

Article 24 :

MagicMamam, Magic-Recettes et Magic-Maison se réservent le droit, à tout moment, de modifier ou interrompre temporairement ou de manière permanente le service, de mettre fin tout ou partie du droit d’accès. Ces modifications ou ces interruptions ne pourront pas donner lieu à des indemnités.

Magicmaman, Magic-Recettes et Magic-Maison ne peuvent garantir la continuité absolue de l’accès au service, les temps de réponse, la sauvegarde des données ainsi que la sécurité dans les transmission des données.

Article 25 :

Magicmaman, Magic-Recettes et Magic-Maison se réservent le droit de modifier les dispositions de la présente charte. En continuant à utiliser les sites Magicmaman.com, Magic-Recettes et Magic-Maison, et à y naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.
Si une ou plusieurs des dispositions de la présente charte était invalidée pour quelque cause que se soit, les autres dispositions garderont leur force et leur portée.
En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres et des clauses auxquelles il se rapporte, le titre litigieux sera déclaré inexistant.
Les présentes conditions sont régies par la loi française, pour les règles de fond et de forme.

Mentions Légales

Sur l’éditeur du site 

Le site magic-maison.com est édité par la société magicmaman.com, SAS immatriculée au RCS de Paris sous le n° B 420 545 766, dont le siège social est 54 rue de paradis 75010 Paris.

Les locaux de la société sont au 54 rue de paradis 75010 Paris

Le directeur de la publication est Amalric Poncet

Informatique et Libertés

Information et légalité de l’utilisation de vos emails

Conformément aux recommandations de la CNIL, MagicMaman, Magic-Recettes et Magic-Maison ont mis tout en oeuvre pour être transparents auprès de leurs internautes afin de leur communiquer le maximum d’informations nécessaires et de respecter leur liberté d’acceptation ou d’opposition au système mis en place. Sites déclarés à la CNIL : MagicMaman - dossier n°762303.

Droit d’opposition

Dans le respect de la loi « Informatique et Liberté » directives 95/46 et 97/66 protégeant vos données personnelles, en tant qu’internaute des sites édités par magicmaman.com, vous disposez du droit de vous opposer, à tout moment, à recevoir des mails résultants d’opérations commerciales. Si aujourd’hui vous ne souhaitez plus recevoir des offres commerciales, par email, d’annonceurs sélectionnés par magicmaman.com, merci de cliquer ici (lien vers désabonnement).

Magicmaman.com vous rappelle que vous disposez d’un droit d’accès de rectification ou de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit adressez-vous à magicmaman.com, 54 rue de paradis 75010 Paris.